Alertes conventionnelles
Diode vous propose de recevoir les alertes de mise à jour des conventions collectives de votre choix. Vous serez alors avertis par email dès que vos conventions collectives mises en favoris sont modifiées. Ce service est disponible pour tous les abonnements.
Découvrez un aperçu des 50 dernières alertes conventionnelles envoyées aux utilisateurs de Diode !
Audiovisuel : Evènementiel et création – Prévoyance
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°3 du 30/06/2022 portant révision de l’Accord du 25/10/2021 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé.
Les parties signataires ont décidé de procéder à une augmentation tarifaire afin de garantir l’équilibre du régime. …
Source:
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2717
N° de brochure 3355
22/09/2022
Métallurgie : Nièvre – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 25/07/2022 relatif aux rémunérations (rémunérations minimales hiérarchiques, rémunérations effectives annuelles garanties et prime de panier de nuit).
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 1159
22/09/2022
Métallurgie : Belfort et Montbéliard – Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 27/06/2022 relatif à l’indemnité de restauration de jour.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2755
N° de brochure 3362
22/09/2022
Notariat – Conditions de travail
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n° 1 du 16/06/2022 à l’Accord de branche du 16/12/2021 portant actualisation et consolidation de la convention collective.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2205
N° de brochure 3134
22/09/2022
Cynégétique : Structures associatives – Retraite supplémentaire
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant n°5 du 09/11/2021 portant révision de l’accord collectif professionnel du 13/12/2007 sur le régime de retraite supplémentaire des salariés.
Source:
Journal Officiel du 21/09/2022
IDCC n° 2697
N° de brochure 3327
22/09/2022
Métallurgie : Loire et arrondissement d’Yssingeaux – Salaires
Diode.frvous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 13/06/2022 et de son Avenant rectificatif du 11/07/2022 relatif à la REGA, valeur du point RMH et panier de nuit.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1578
22/09/2022
Télécommunications – Epargne d’entreprise
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 24/06/2022 relatif à l’intéressement.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2148
N° de brochure 3303
22/09/2022
Automobile : Expertise – Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°83 du 07/06/2022 relatif à la modifications de l’Article 4.12 relatif aux absences pour évènements familiaux.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1951
N° de brochure 3295
22/09/2022
Commerces de détail non alimentaire (CDNA) – Salaires / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants :
Avenant n°9 du 07/07/2022 portant révision du chapitre X « Emploi des travailleurs handicapés »,
Avenant n°11 du 07/07/2022 portant revalorisation de la rémunération minimale.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1517
N° de brochure 3251
22/09/2022
Métallurgie : Gironde et Landes – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de 2 Accords du 22/07/2022 relatifs aux rémunérations effectives garanties et aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 1635
21/09/2022
Métallurgie : Corrèze – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°78 du 19/07/2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques, à la prime de panier et à la prime de vacances.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 1274
21/09/2022
Métallurgie : Maubeuge – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 28/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1813
21/09/2022
Métallurgie : Valencienne et Cambrésis – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 24/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1592
21/09/2022
Imprimeries de labeur / Sérigraphie – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant du 21/07/2022 à l’Accord du 16/11/2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle pour préserver l’emploi.
Source:
Journal Officiel du 21/09/2022
IDCC n° 0184
N° de brochure 3138
21/09/2022
Métallurgie : Jura – Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 27/06/2022 relatif à l’indemnité de restauration de jour.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 3231
21/09/2022
Métallurgie : Doubs – Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 22/06/2022 relatif à l’indemnité de restauration de jour et à la prime de vacances.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 3209
21/09/2022
Œufs : Industries – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 24/06/2022 relatif aux salaires minima conventionnels.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2075
N° de brochure 3184
21/09/2022
Métallurgie : Vimeu – Salaires / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants :
Accord du 29/06/2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties,
Accord du 12/07/2022 relatif au délégué syndical suppléant.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1164
21/09/2022
Métallurgie : Maine-et-Loire – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 12/07/2022 relatif aux RMH, TEGA et indemnité de panier.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1902
21/09/2022
Métallurgie : Haute-Saône – Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 22/06/2022 relatif à l’indemnité de restauration de jour et à la prime de vacances.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 3053
21/09/2022
Transport aérien : Personnel au sol / Aéroports de la région parisienne : Manutention et nettoyage – Formation professionnelle
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 21/07/2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l’alternance du secteur de l’aérien.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 0275
N° de brochure 3177
21/09/2022
Métallurgie : Pas-de-Calais – Présentation / Primes et indemnités / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants :
Avenant du 27/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales,
Accord du 27/06/2022 relatif à la fête professionnelle et la prime annuelle.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1472
20/09/2022
Sport : Commerce des articles de sports et d’équipements de loisirs – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de 2 Accords du 11/07/2022 relatifs :
aux salaires minima conventionnels de la grille ouvriers, ouvrières,
aux salaires minima conventionnels de la grille générale (employés, agents de maîtrise, cadres).
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1557
N° de brochure 3049
20/09/2022
Céramique d’art – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 28/06/2022 relatif à la revalorisation des pieds de la grille des salaires minima pour les ouvriers et ETAM et à la revalorisation de la valeur du point pour les cadres.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1800
N° de brochure 3035
20/09/2022
Céramique de France – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 28/06/2022 relatif aux salaires minima conventionnels.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1558
N° de brochure 3238
20/09/2022
Métallurgie : Vosges – Salaires / Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 29/06/2022 relatif aux dispositions spécifiques en faveur de l’attractivité (prime de vacances, valeur du point).
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2003
20/09/2022
Métallurgie : Eure et Loir – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 08/07/2022 relatif à la valeur du point, aux rémunérations annuelles garanties et au montant de l’indemnité de restauration sur le lieu de travail.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 0984
20/09/2022
Métallurgie : Orne – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 02/05/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 0948
20/09/2022
Métallurgie : Calvados – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 02/05/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 0943
20/09/2022
Tuiles et briques – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°16 du 24/05/2022 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1170
N° de brochure 3086
20/09/2022
Promotion immobilière – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°46 du 27/07/2022 relatif aux salaires minima.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1512
N° de brochure 3248
20/09/2022
Métallurgie : Rhône – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 13/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 0878
20/09/2022
Métallurgie : Meurthe-et-Moselle – Salaires / Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 29/06/2022 relatif aux dispositions spécifiques en faveur de l’attractivité (prime de vacances, valeur du point).
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1365
20/09/2022
Alimentation : Produits élaborés – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants :
Avenant n°113 du 12/07/2022 relatif aux salaires minima,
Accord Bretagne Ouest-Atlantique du 21/07/2022 relatif aux salaires.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1396
N° de brochure 3127
20/09/2022
Bâtiment : ETAM – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants relatifs aux salaires minimaux :
Accord Bourgogne-Franche-Comté du 23/06/2022,
Accord PACA du 20/07/2022.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 2609
N° de brochure 3002 – 3107
19/09/2022
Bâtiment ouvriers – Salaires / Primes et indemnités
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration des textes suivants :
2 Accords Bourgogne-Franche-Comté du 23/06/2022 relatifs aux salaires minimaux et aux indemnités de petits déplacements,
2 Accords PACA du 20/07/2022 relatifs aux salaires minimaux et aux indemnités de petits déplacements.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1597
N° de brochure 3258 – 3107
19/09/2022
Désinfection (3D) – Formation professionnelle
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 10/08/2022 relatif au dispositif de la Pro-A.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/35
IDCC n° 1605
N° de brochure 3260
19/09/2022
Médico-technique : Négoce et prestation de services – Prévoyance
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à la publication de l’arrêté du 29/08/2022 portant extension de l’Avenant n°1 du 10/03/2022 à l’Accord de branche du 25/09/2022 relatif à la couverture de frais de sante.
Rappelons que cet avenant a pour objet de définir les modalités relatives au maintien des garanties de pr…
Source:
Journal Officiel du 17/08/2022
IDCC n° 1982
N° de brochure 3286
19/09/2022
Professions réglementées auprès des juridictions – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant du 20/06/2022 à l’Accord du 17/12/2020 relatif à l’activité partielle de longue durée.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 2706
N° de brochure 3353
16/09/2022
Maroquinerie / Cuirs et peaux – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant n°1 du 18/07/2022 à l’Accord du 28/10/2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable (APLD).
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 0207
N° de brochure 3058
16/09/2022
Bois et scieries / Bois : Pin maritime en forêt de Gascogne – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant n°1 du 22/06/2022 à l’Accord du 28/01/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée pour répondre a une baisse durable d’activité dans les industries du bois et l’importation des bois.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 0158
N° de brochure 3041
16/09/2022
Tourisme : Organismes – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant n°1 du 25/05/2022 à l’Accord n° 32 du 17/12/2020 relatif l’activité partielle de longue durée.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 1909
N° de brochure 3175
16/09/2022
Carrières et matériaux – Licenciement / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’extension de l’Avenant n°1 du 19/05/2022 à l’Accord du 10/02/2021 relatif à la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée.
Source:
Journal Officiel du 16/09/2022
IDCC n° 0087-0135-0211
N° de brochure 3081
16/09/2022
Spectacle vivant – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 28/06/2022 relatif à la prolongation de l’Avenant n°1 du 01/07/2021 à l’Annexe I, traitant du nombre hebdomadaire et de la rémunération des représentations des artistes interprètes.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 3090
N° de brochure 3372
13/09/2022
Métallurgie : Isère et Hautes-Alpes – Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 29/06/2022 portant maintien de dispositions territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 2221
13/09/2022
Métallurgie : Meurthe-et-Moselle – Présentation / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 29/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 1365
13/09/2022
Métallurgie : Marne – Présentation / Bibliothèque
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant du 27/06/2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 0899
13/09/2022
Sociétés financières – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 30/06/2022 relatif aux rémunérations minimales garanties.
Source:
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 0478
N° de brochure 3059
13/09/2022
Transport aérien : Personnel au sol – Salaires
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Avenant n°97 du 19/07/2022 relatif aux salaires minima hiérarchiques.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n° 0275
N° de brochure 3177
13/09/2022
Papiers et cartons : Distribution et commerce de gros – Maternité / Autres thèmes
Diode.fr vous informe de la mise à jour de la convention collective suite à l’intégration de l’Accord du 14/06/2022 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
Source:
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion – BOH 2022/34
IDCC n°
3224
13/09/2022